Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 22622 posée par Mme Chantal Deseyne

    Traitement du cancer du sein triple négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 20518 posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Prise en charge des nouveaux traitements de la migraine sévère et réfractaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 01190 posée par M. Rachel Mazuir

    Réglementation sur la stimulation magnétique transcrânienne répétée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 25258 posée par M. Jean Sol

    Revalorisation du taux horaire des consultations médicales à domicile

    La question est caduque

  2. Question n° 17174 posée par M. Jean Sol

    Revalorisation du taux horaire des consultations médicales à domicile

    La question est caduque

  3. Question n° 10163 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Coûts des soins relatifs à la coagulation et formation des éducateurs pour la médecine autonome

    La question est caduque

  4. Question n° 25914 posée par M. Rachel Mazuir

    Réglementation sur la stimulation magnétique transcrânienne répétée

    La question est caduque

  5. Question n° 23770 posée par M. Gilbert Barbier

    Recommandation de bonne pratique

    La question est caduque

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