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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 09979 posée par M. Vincent Delahaye

    Fragilité du cadre juridique dans lequel évoluent les associations sportives et leurs bénévoles

    Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 05515 posée par Mme Patricia Schillinger

    Ski : port du casque obligatoire pour les enfants

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  3. Question n° 01827 posée par M. Roland Courteau

    Noyades en piscines publiques

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  4. Question n° 23745 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  5. Question n° 23561 posée par M. Hervé Marseille

    Problème soulevé par la notion « d'accès payant », obligeant la surveillance constante, par du personnel qualifié, de toute baignade dans des bassins ouverts au public

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23530 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »

    La question est caduque

  2. Question n° 15546 posée par M. Rachel Mazuir

    Défaut de secouristes pour l'encadrement de certaines manifestations sportives

    La question est caduque

  3. Question n° 12550 posée par M. Rachel Mazuir

    Défaut de secouristes pour l'encadrement de certaines manifestations sportives

    La question est caduque