Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
757 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 572 trouvées
-
Question n° 00005 posée par M. Stéphane Bonduel
Ecurie automobile Ligier
Réponse du ministère : Sports
-
Question n° 00025 posée par M. Maurice Pic
Utilisation d'une piscine municipale par une association sportive et responsabilité municipale
Réponse du ministère : Sports
-
Question n° 0006S posée par Mme Hélène Luc
Situation du circuit motocycliste de Tremblay-les-Gonesse (Seine-Saint-Denis)
Réponse du ministère : Mer
-
Question n° 01331 posée par M. Raymond Bouvier
Modalités de contrôle des hôtels pour collectivité
Réponse du ministère : Sports
-
Question n° 01626 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Développement du sport
Réponse du ministère : Sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 185 trouvées
-
Question n° 14126 posée par M. Raymond Bouvier
Harmonisation de la formation et de l'exercice des professions de guide de montagne
La question est caduque
-
Question n° 39823 posée par M. Serge Mathieu
Avenir du football
La question est caduque
-
Question n° 40028 posée par Mme Gisèle Gautier
Propositions du Comité national olympique et sportif français
La question est caduque
-
Question n° 40071 posée par M. Michel Guerry
Pratique du rugby
La question est caduque
-
Question n° 00147 posée par M. Louis Souvet
Pratiques frauduleuses à l'égard de clubs sportifs
La question est caduque