Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 05438 posée par M. André Fosset

    Application de la loi sur l'organisation et promotion des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Sports

  2. Question n° 07210 posée par M. Paul Caron

    Application de la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Sports

  3. Question n° 13254 posée par M. André Fosset

    Application des lois sur le sport

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  4. Question n° 06331 posée par M. Jean Bizet

    Conditions de fonctionnement de la Fédération française d'équitation

    Réponse du Ministère des sports

  5. Question n° 06348 posée par M. André Vallet

    Conséquences pour la pratique équestre en France des dispositions du décret du 29 avril 2002

    Réponse du Ministère des sports

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22310 posée par M. Bruno Belin

    Pratique d'activité sportive collective pour les mineurs

    La question est caduque