Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 05461 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Décrets d'application de la loi du 1er mars 2017 visant à préserver l'éthique du sport

    Réponse du Ministère des sports

  2. Question n° 04112 posée par M. Michel Savin

    Remise en cause des assiettes forfaitaires pour les clubs sportifs

    Réponse du Ministère des sports

  3. Question n° 03166 posée par M. Claude Kern

    Décret relatif à l'exploitation des attributs de la personnalité des sportifs et des entraîneurs

    Réponse du Ministère des sports

  4. Question n° 07747 posée par M. Bernard Seillier

    Conséquences du décret du 29 avril 2002 pour les instances de football du département de l'Aveyron

    Réponse du Ministère des sports

  5. Question n° 07591 posée par M. Dominique Leclerc

    Inquiétudes de la Fédération française d'équitation liées au décret n° 2002-648

    Réponse du Ministère des sports

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22310 posée par M. Bruno Belin

    Pratique d'activité sportive collective pour les mineurs

    La question est caduque