Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 0095G posée par M. Jean-Jacques Robert

    Candidature de la France à l'organisation des jeux de la francophonie

    Réponse du ministère : Sports

  2. Question n° 0093G posée par M. Roger Karoutchi

    Organisation des Jeux olympiques en 2012

    Réponse du Ministère des sports

  3. Question n° 0266G posée par M. Pierre Martin

    Lutte contre le dopage

    Réponse du Ministère des sports

  4. Question n° 0110G posée par Mme Béatrice Descamps

    Banderole déployée à l'occasion du match PSG-Lens

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

  5. Question n° 0152G posée par M. François Fortassin

    Tour de France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

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