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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 0006S posée par Mme Hélène Luc
Situation du circuit motocycliste de Tremblay-les-Gonesse (Seine-Saint-Denis)
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 0075S posée par M. Jean-Jacques Robert
Sécurité dans les stades
Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)
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Question n° 0204S posée par M. Michel Esneu
Réglementation applicable aux activités de scoutisme
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
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Question n° 0222S posée par M. Yannick Bodin
Défense des droits des jeunes footballeurs africains s'entraînant sur le territoire français
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
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Question n° 0328S posée par M. Michel Teston
Réorganisation du réseau des CREPS
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0313S posée par M. Michel Savin
Orientations du centre national pour le développement du sport
La question a été retirée
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Question n° 0376S posée par M. Didier Marie
Orientations budgétaires du centre national pour le développement du sport
La question est caduque
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Question n° 0927S posée par M. Michel Savin
Marché de la vente de billets pour les événements sportifs et culturels
La question a été retirée
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Question n° 1049S posée par M. Édouard Courtial
Impact des jeux olympiques de Paris 2024 pour l'Oise
La question est caduque
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Question n° 1103S posée par M. Dominique Théophile
Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer
La question a été transformée.