Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0006S posée par Mme Hélène Luc

    Situation du circuit motocycliste de Tremblay-les-Gonesse (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Mer

  2. Question n° 10401 posée par M. Raymond Bouvier

    Sécurité des coureurs cyclistes

    Réponse du ministère : Sports

  3. Question n° 06586 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Dispositions permettant aux fédérations régionales de cyclisme d'organiser des compétitions en respectant les règles de sécurité

    Réponse du Ministère des sports

  4. Question n° 07525 posée par M. Serge Mathieu

    Port du casque pour les cyclistes

    Réponse du Ministère des sports

  5. Question n° 0152G posée par M. François Fortassin

    Tour de France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

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