Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 06230 posée par M. François Calvet

Profession de moniteur guide de pêche professionnel

Réponse du Ministère des sports

19/07/2018
Question n° 04799 posée par M. Michel Savin

Formation initiale des diplômes d'État dans le champ du sport

Réponse du Ministère des sports

03/05/2018
Question n° 02744 posée par M. Guillaume Chevrollier

Formation professionnelle des maîtres nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère des sports

18/01/2018
Question n° 22327 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Diplômes requis pour la profession de moniteurs guides de pêche

Réponse du Ministère des sports

09/02/2012
Question n° 02592 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Réforme de la filière aquatique

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

22/11/2007

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17325 posée par Mme Sylviane Noël

Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne

La question est caduque

16/07/2020
Question n° 15999 posée par M. Max Brisson

Modifications préoccupantes du métier d'accompagnateur de montagne

La question est caduque

14/05/2020
Question n° 15676 posée par Mme Sylviane Noël

Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne

La question est caduque

30/04/2020
Question n° 17181 posée par M. Christian Cambon

Création d'un certificat d'aptitude professionnelle d'animation

La question est caduque

02/07/2015
Question n° 14671 posée par M. Christian Cambon

Création d'un certificat d'aptitude professionnelle d'animation

La question est caduque

29/01/2015