Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 01846 posée par M. Christian Bonnet

    Séoul : absence du tandem français de canoë-kayak en finale

    Réponse du ministère : Sports

  2. Question n° 05006 posée par M. Ivan Renar

    Conflit opposant la Fédération française de cyclisme à l'Union internationale du cyclisme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

  3. Question n° 11366 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Éviction du karaté des jeux olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports

  4. Question n° 11399 posée par M. Gérard Dériot

    Karaté aux jeux olympiques

    Réponse du Ministère des sports

  5. Question n° 11404 posée par M. Philippe Madrelle

    Karaté et programme olympique de 2024

    Réponse du Ministère des sports

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26057 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des fédérations sportives

    La question est caduque