Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 00025 posée par M. Maurice Pic

    Utilisation d'une piscine municipale par une association sportive et responsabilité municipale

    Réponse du ministère : Sports

  2. Question n° 02842 posée par M. Philippe Madrelle

    Dossier sur les piscines Caneton

    Réponse du ministère : Sports

  3. Question n° 03008 posée par M. Claude Domeizel

    Surveillance des piscines

    Réponse du Ministère des sports

  4. Question n° 05115 posée par M. Hilaire Flandre

    Recrutement de moniteurs titulaires du BEESAN

    Réponse du Ministère des sports

  5. Question n° 08085 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Financement des travaux de réhabilitation des piscines municipales

    Réponse du Ministère des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00924 posée par Mme Anne-Lise Dufour-Tonini

    Revitalisation du bassin minier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 18113 posée par M. Michel Savin

    Avis du conseil national d'évaluation des normes sur la simplification des normes sportives

    La question est caduque

  3. Question n° 21582 posée par M. Yves Détraigne

    Réouverture rapide des piscines pour les écoliers

    La question est caduque

  4. Question n° 21649 posée par M. Michel Savin

    Avis du conseil national d'évaluation des normes sur la simplification des normes sportives

    La question est caduque