Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 10859 posée par M. Paul Souffrin

    Aide de l'Etat aux actions estivales pour la jeunesse

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  2. Question n° 14754 posée par M. Marcel Bony

    Suppression de postes FONJEP

    Réponse du ministère : Sports

  3. Question n° 14838 posée par M. Henri Collette

    Comité consultatif des centres d'information jeunesse

    Réponse du ministère : Sports

  4. Question n° 0204S posée par M. Michel Esneu

    Réglementation applicable aux activités de scoutisme

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

  5. Question n° 09896 posée par M. Philippe Nogrix

    Encadrement des jeunes pour les activités sportives

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14747 posée par M. Bernard Fournier

    Avenir des structures de l'Information Jeunesse

    La question est caduque

  2. Question n° 18220 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    État des lieux du surendettement en France et réponses à y apporter

    La question est caduque

  3. Question n° 19424 posée par Mme Laurence Cohen

    Génération « Tanguy »

    La question est caduque

  4. Question n° 22264 posée par M. François Marc

    Valorisation de l'engagement citoyen des jeunes

    La question est caduque

  5. Question n° 25468 posée par M. François Marc

    Valorisation de l'engagement citoyen des jeunes

    La question est caduque