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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 00025 posée par M. Maurice Pic
Utilisation d'une piscine municipale par une association sportive et responsabilité municipale
Réponse du ministère : Sports
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Question n° 02842 posée par M. Philippe Madrelle
Dossier sur les piscines Caneton
Réponse du ministère : Sports
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Question n° 03008 posée par M. Claude Domeizel
Surveillance des piscines
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 05115 posée par M. Hilaire Flandre
Recrutement de moniteurs titulaires du BEESAN
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 08085 posée par M. Jean-Marie Poirier
Financement des travaux de réhabilitation des piscines municipales
Réponse du Ministère des sports
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 00924 posée par Mme Anne-Lise Dufour-Tonini
Revitalisation du bassin minier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18113 posée par M. Michel Savin
Avis du conseil national d'évaluation des normes sur la simplification des normes sportives
La question est caduque
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Question n° 21582 posée par M. Yves Détraigne
Réouverture rapide des piscines pour les écoliers
La question est caduque
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Question n° 21649 posée par M. Michel Savin
Avis du conseil national d'évaluation des normes sur la simplification des normes sportives
La question est caduque