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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 16725 posée par M. Jean-Pierre Decool
Oxydation des armes chimiques en mer du Nord
Réponse du Ministère de la transition écologique
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 10189 posée par Mme Vivette Lopez
Décharges sauvages et moyens mis à la disposition des maires
La question est caduque
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Question n° 11514 posée par M. Jean-Paul Prince
Nuisances causées par les infrasons produits par les éoliennes
La question est caduque