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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 17138 posée par M. Pascal Allizard
Déploiement et financement des bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 17158 posée par M. Pascal Allizard
Collecte et recyclage des déchets
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 16895 posée par M. Pascal Allizard
Politique française en matière d'éoliennes
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 15670 posée par M. Pascal Allizard
Armateurs battant pavillon français
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 11296 posée par M. Pascal Allizard
Conditions d'attribution de l'aide de l'État pour le remplacement d'un véhicule polluant
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 16473 posée par M. Pascal Allizard
Situation des aéroports français
La question est caduque
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Question n° 16534 posée par M. Pascal Allizard
Pollution générée par les équipements sanitaires
La question est caduque
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Question n° 10863 posée par M. Pascal Allizard
Contrats d'achat de l'électricité photovoltaïque
La question est caduque
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Question n° 21087 posée par M. Pascal Allizard
Compteurs d'électricité de nouvelle génération
La question est caduque
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Question n° 17203 posée par M. Pascal Allizard
Application des règles relatives à la publicité lumineuse
La question est caduque