Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 17138 posée par M. Pascal Allizard

Déploiement et financement des bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides

Réponse du Ministère de la transition écologique

09/07/2020
Question n° 17158 posée par M. Pascal Allizard

Collecte et recyclage des déchets

Réponse du Ministère de la transition écologique

09/07/2020
Question n° 16895 posée par M. Pascal Allizard

Politique française en matière d'éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

25/06/2020
Question n° 15670 posée par M. Pascal Allizard

Armateurs battant pavillon français

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

30/04/2020
Question n° 11296 posée par M. Pascal Allizard

Conditions d'attribution de l'aide de l'État pour le remplacement d'un véhicule polluant

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

04/07/2019

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16473 posée par M. Pascal Allizard

Situation des aéroports français

La question est caduque

04/06/2020
Question n° 16534 posée par M. Pascal Allizard

Pollution générée par les équipements sanitaires

La question est caduque

04/06/2020
Question n° 10863 posée par M. Pascal Allizard

Contrats d'achat de l'électricité photovoltaïque

La question est caduque

13/06/2019
Question n° 21087 posée par M. Pascal Allizard

Compteurs d'électricité de nouvelle génération

La question est caduque

07/04/2016
Question n° 17203 posée par M. Pascal Allizard

Application des règles relatives à la publicité lumineuse

La question est caduque

09/07/2015