Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 82 trouvées

  1. Question n° 0026S posée par M. Thierry Foucaud

    Contournement Est de Rouen

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  2. Question n° 00926 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet d'autoroute A31 bis

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  3. Question n° 01109 posée par M. Jean Louis Masson

    Liaison ferroviaire entre Metz et Luxembourg

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  4. Question n° 0064S posée par M. Pierre Laurent

    Liaison privée « Charles-de-Gaulle express »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 01322 posée par M. Hervé Maurey

    Périmètre de compétence des autorités organisatrices de transports

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 06718 posée par M. Alain Fouché

    Urgence d'un plan Marshall des routes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 08122 posée par M. Philippe Madrelle

    Entretien du réseau routier

    La question a été retirée pour cause de décès.

  3. Question n° 10922 posée par M. Cédric Perrin

    Taxation des poids lourds

    La question est caduque

  4. Question n° 10947 posée par M. Michel Raison

    Taxation des poids lourds

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 11532 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Implantation de bornes électriques pour voitures électriques sur le territoire français

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

Voir toutes les questions sans réponses