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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 14646 posée par M. Olivier Jacquin
Immatriculation des véhicules agricoles
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 11966 posée par Mme Christine Herzog
Utilisation de pesticides à côté de plantations
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 11558 posée par M. Yves Détraigne
Luzerne et fuite de carbone
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 11259 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Révision de l'instruction du 4 juin 2015 relative au stockage d'eau
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 10904 posée par M. Olivier Paccaud
Ré-homologation des véhicules agricoles neufs
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
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Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
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Question n° 24732 posée par M. Jean-Yves Roux
Taxe d'aménagement appliquée aux cabanes pastorales
La question est caduque
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Question n° 23839 posée par M. François Bonhomme
Arrêté réglementant l'utilisation des produits phytosanitaires
La question est caduque
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Question n° 23712 posée par M. Joël Labbé
Projet d'arrêté ministériel sur les pesticides et contamination de l'eau
La question est caduque