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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 11820 posée par M. Arnaud Bazin

   Fonds d'aide à l'insonorisation des riverains d'aéroport

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   25/07/2019
2. Question n° 10689 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

   Fonds d'aide à l'insonorisation des riverains d'aéroport

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   30/05/2019
3. Question n° 10442 posée par M. Christian Cambon

   Garantie du couvre-feu du trafic aérien à l'aéroport Paris-Orly

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   16/05/2019
4. Question n° 09175 posée par Mme Sophie Joissains

   Pollution sonore des océans

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   28/02/2019
5. Question n° 09216 posée par M. Arnaud Bazin

   Fonds d'aide à l'insonorisation des riverains d'aéroport

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   28/02/2019

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 00314 posée par M. Philippe Kaltenbach

   Programme d'amélioration de la qualité acoustique d'établissements accueillant de jeunes enfants

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   13/07/2017
2. Question n° 25804 posée par Mme Marie-France de Rose

   Nuisances sonores des avions en Île-de-France

   La question est caduque

   04/05/2017