Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

  1. Question n° 0011S posée par M. Roland Courteau

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  2. Question n° 1629S posée par M. Michel Le Scouarnec

    Réhabilitation de la ligne de chemin de fer Saint-Brieuc Auray

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  3. Question n° 1630S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Liaison ferroviaire Lyon-Turin

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 0037S posée par M. Hervé Maurey

    Ligne nouvelle Paris-Normandie

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

  5. Question n° 0051S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Urgence d'une autre orientation du transport de marchandises par le rail

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1014S posée par M. Didier Marie

    Situation des lignes intercités Paris-Rouen-Le Havre

    La question a été retirée