Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 25868 posée par M. René Tinant
Cours affectés à des services spéciaux: utilisation complémentaire
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 29133 posée par M. René Tinant
Tourisme fluvial: bilan d'étude
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 29139 posée par M. René Tinant
Auto écoles en commun: règlementation d'exploitation
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 05003 posée par M. René Tinant
Voies navigables: développement
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 12555 posée par M. René Tinant
Transports scolaires: conditions d'exploitation des entreprises
Réponse du ministère : Transports
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 26525 posée par M. René Tinant
CEE: amélioration des transports terrestres
La question est caduque
-
Question n° 08967 posée par M. René Tinant
Handicapés: amélioration de l'accès aux moyens de transport
La question a été retirée pour cause de décès.