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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 27592 posée par M. Pierre Salvi
Grèves à la SNCF: conséquence pour les handicapés en pélerinage à Lourdes
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 28994 posée par M. Pierre Noe
Cheminots grévistes: sanctions
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 32606 posée par M. Albert Voilquin
Compagnies régionales aériennes: aide de l'Etat
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 33285 posée par M. Guy Schmaus
Situation d'une entreprise d'Eaubonne
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 33545 posée par M. André Meric
Personnels navigants: droits syndicaux
Réponse du ministère : Transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 01898 posée par M. Guy Schmaus
RATP: situation du personnel
La question est caduque
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Question n° 10180 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Transports aériens: fonctionnement
La question a été retirée
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Question n° 12335 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Départs en vacances et transports aériens
La question est caduque
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Question n° 16154 posée par M. Marcel Vidal
Conséquences économiques et financières de la grève des routiers
La question est caduque
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Question n° 27619 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Plan d'automatisation totale des transports souterrains
La question est caduque