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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 125 trouvées
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Question n° 09634 posée par M. Marcel Vidal
TGV Montpellier - Barcelone
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
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Question n° 09875 posée par M. Robert del Picchia
Sécurité maritime
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
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Question n° 03571 posée par M. Roland Courteau
Suppression des arrêts grandes lignes en gare SNCF de Lézignan-Corbières
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 04954 posée par M. André Vallet
Respect des normes relatives aux ralentisseurs
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 05260 posée par Mme Catherine Dumas
Statut juridique des pratiquants de roller
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 23113 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Immatriculation des véhicules utilitaires de moins de 3,5 tonnes
La question est caduque
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Question n° 23209 posée par Mme Catherine Tasca
Conséquences en Île-de-France du réaménagement des horaires SNCF
La question est caduque
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Question n° 23287 posée par M. Hervé Maurey
Indemnisation des passagers en cas de retard des bagages
La question est caduque
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Question n° 16295 posée par M. Jean-Paul Fournier
Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges
La question est caduque
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Question n° 20450 posée par M. Pierre Laurent
Terminal de transport combiné du marché de Rungis
La question est caduque