Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 13156 posée par M. Jean Louis Masson

    Sécurisation du péage de Boulay sur l'autoroute A 4

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  2. Question n° 11800 posée par Mme Patricia Schillinger

    Amélioration de l'entretien des autoroutes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  3. Question n° 10816 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Visibilité des panneaux de signalisation routière

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  4. Question n° 10538 posée par M. Jean Louis Masson

    Installation de glissières de sécurité sur l'autoroute A 31

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  5. Question n° 09943 posée par M. Jean Louis Masson

    Sécurisation du péage de Boulay sur l'autoroute A 4

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16144 posée par M. Stéphane Bonduel

    Panneaux publicitaires sur autoroutes: réglementation

    La question est caduque

  2. Question n° 09345 posée par M. Jacques Mossion

    Liaisons routières à fort débit: renforcement de la sécurité

    La question a été retirée

  3. Question n° 08351 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Autoroute A6 : suite aux conclusions de la commission d'enquête

    La question a été retirée