Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 63 trouvées

  1. Question n° 26134 posée par M. Francis Palmero

    Vélomoteurs: création d'un permis de conduire

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 27132 posée par M. Georges Treille

    Conditions d'âge pour la conduite des cyclomoteurs

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 29010 posée par M. Jean Cluzel

    Usagers de deux roues: danger

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 29626 posée par M. Roger Boileau

    Etude sur les casques motocyclistes

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 29642 posée par M. Edouard Le Jeune

    Etude sur la sécurité des "deux roues"

    Réponse du ministère : Transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02590 posée par M. Rémi Herment

    Permis de conduire: réglementation concernant les motocyclettes

    La question est caduque

  2. Question n° 18267 posée par M. Rémi Herment

    Réforme du permis moto: conséquences pour les collectivités locales

    La question est caduque

  3. Question n° 21160 posée par M. Emmanuel Hamel

    Apprentissage de la conduite à moto sur cassettes vidéo

    La question est caduque