Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 02402 posée par M. Jean Nayrou

    Suppression partielle de la ligne Toulouse-La Tour-de-Carol

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 02420 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Situation de la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 02466 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Ligne Dourdan-Paris: dédommagement financier des voyageurs

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 02619 posée par M. Adrien Gouteyron

    Procédure pour la fermeture de gares et de lignes par la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 02642 posée par M. Jean Cluzel

    Liaisons ferroviaires Clermont-Ferrand Paris Moulins

    Réponse du ministère : Transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02270 posée par M. Robert Pontillon

    SNCF: suppression éventuelle du billet "colonie de vacances"

    La question a été transformée.

  2. Question n° 02327 posée par M. René Touzet

    Suppression du train 4402 Limoges-Paris

    La question a été retirée

  3. Question n° 02345 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    SNCF: mauvaises conditions du transport des voyageurs Dourdan- Paris

    La question a été transformée.

  4. Question n° 0051S posée par M. René-Pierre Signé

    Retards des trains sur la ligne Paris - Clermont-Ferrand

    La question a été transformée.

  5. Question n° 1477S posée par M. Philippe Tabarot

    Actualisation du contrat de performance entre l'État et SNCF Réseau

    La question est caduque