Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 27200 posée par M. Jean Colin

    Orly: non respect de l'interdiction des vols de nuit

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 28212 posée par Mme Brigitte Gros

    Avenir de l'aéroport de Chavenay

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 28882 posée par M. Louis Perrein

    Mise en service de la deuxième piste de Roissy: nuisances

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 28883 posée par M. Louis Perrein

    Roissy: atterrissages aux heures de repos

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 12718 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Transfert de vols vers l'aéroport d'Orly

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07133 posée par M. Philippe Machefer

    Aéroport de Chavenay-Villepreux: extension éventuelle

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 21389 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Nuisances aériennes dans le nord sénonais

    La question est caduque