Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 02331 posée par Mme Hélène Luc

    Revendications des personnels de contrôle des aérodromes

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 32606 posée par M. Albert Voilquin

    Compagnies régionales aériennes: aide de l'Etat

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 02667 posée par M. Pierre Vallon

    Refonte de la loi sur certains personnels de la navigation aérienne

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 33545 posée par M. André Meric

    Personnels navigants: droits syndicaux

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 06175 posée par M. Pierre Vallon

    Contrôleurs du trafic aérien: droit de grève

    Réponse du ministère : Transports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10180 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Transports aériens: fonctionnement

    La question a été retirée

  2. Question n° 12335 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Départs en vacances et transports aériens

    La question est caduque

  3. Question n° 10534 posée par M. Olivier Roux

    Grève à Air Inter

    La question est caduque

  4. Question n° 10563 posée par M. Jean Francou

    Grève à Air Inter

    La question est caduque