Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0247S posée par Mme Marta de Cidrac

    Mise en oeuvre du concept de descente douce des trajectoires aéroportuaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  2. Question n° 25678 posée par M. Philippe Tabarot

    Accord de libre-échange déséquilibré entre l'Union européenne et le Qatar

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  3. Question n° 07566 posée par M. Robert Navarro

    Ratification de la convention Bunker oil

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  4. Question n° 04036 posée par M. Yves Détraigne

    Ratifications de conventions internationales

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  5. Question n° 01815 posée par M. Jean Louis Masson

    Convention limitant la hauteur des poids lourds en ville

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0648S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Aménagement d'un nouveau giratoire sur la commune de Tallard

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  2. Question n° 25823 posée par Mme Vivette Lopez

    Accord entre l'Union européenne et le Qatar en matière de transport aérien

    La question est caduque

  3. Question n° 05491 posée par M. José Balarello

    Dispositions sur la circulation des poids lourds dans le futur tunnel routier de Tende

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 0121A posée par M. Guy Petit

    Modalités de manutention des marchandises aux gares frontières d'Hendaye et Irun

    La question est caduque