Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 27739 posée par M. Marcel Debarge

    SNCF: décentralisation de deux de ses services

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 30942 posée par M. Guy Schmaus

    SNCF: déplacement de l'atelier-magasin de Nanterre-la Folie

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 02648 posée par M. Jean Chérioux

    Transfert hors Paris du service des approvisionnements de la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 02764 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Transfert à Toulouse du centre d'études et de recherches atmosphériques de Magny-les-Hameaux

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 00946 posée par M. Serge Boucheny

    Transfert de la direction de la météorologie à Toulouse

    Réponse du ministère : Transports

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