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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 27739 posée par M. Marcel Debarge
SNCF: décentralisation de deux de ses services
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 27776 posée par M. Marcel Bregegere
Agence d'exploitation de Périgueux: suppression d'emplois
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 29453 posée par M. Marcel Debarge
Projet de contrat d'entreprise Etat-SNCF: conséquences
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 29547 posée par M. Kléber Malécot
Dépannage des véhicules: nouvelle réglementation
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 31513 posée par M. André Rabineau
Centre de gestion agréé: conditions d'accès
Réponse du ministère : Transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 04234 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Accroissement des charges dans les entreprises
La question est caduque
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Question n° 06873 posée par M. Pierre Perrin
Abonnement de transport: conséquences de la prise en charge des employeurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11386 posée par M. Guy Petit
Modalités de manutention des marchandises aux gares frontières d'Hendaye et d'Irun
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 20396 posée par M. Bernard Barbier
Situation préoccupante des petites et moyennes entreprises de transport routier
La question est caduque
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Question n° 26060 posée par M. Bruno Rojouan
Difficultés des petites et moyennes entreprises de taxis dans les territoires ruraux
La question est caduque