Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 0772G posée par M. Roger Karoutchi

    Transports aériens

    Réponse du Ministère chargé des transports

  2. Question n° 0776G posée par Mme Annie David

    Transports aériens

    Réponse du Ministère chargé des transports

  3. Question n° 03125 posée par M. Louis Souvet

    Conséquences pour la compagnie Air France de la grève des mécaniciens au sol

    Réponse du ministère : Équipement

  4. Question n° 00712 posée par M. Daniel Hoeffel

    Grèves de la compagnie Air-Inter et mesures gouvernementales

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 06942 posée par Mme Hélène Luc

    Règlement du conflit de la navigation aérienne

    Réponse du ministère : Transports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10534 posée par M. Olivier Roux

    Grève à Air Inter

    La question est caduque

  2. Question n° 10563 posée par M. Jean Francou

    Grève à Air Inter

    La question est caduque

  3. Question n° 12335 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Départs en vacances et transports aériens

    La question est caduque

  4. Question n° 10180 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Transports aériens: fonctionnement

    La question a été retirée