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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 02740 posée par Mme Cécile Goldet
Problèmes posés par le nettoyage du métro parisien
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 04353 posée par M. Jean Sauvage
Pare-brises en verre trempé: danger
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 0333S posée par M. Yves Détraigne
Instauration d'une évaluation médicale de l'aptitude à la conduite
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 17649 posée par Mme Agnès Canayer
Inspection sanitaire des importations d'huiles étrangères en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 1627S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Évaluation des nuisances sonores des transports ferroviaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 03803 posée par M. Emmanuel Hamel
Pêche aux coquillages interdite
La question a été retirée pour cause de décès.