Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 26142 posée par M. Jean Louis Masson

    Péage pour les poids lourds sur l'A 31

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 24895 posée par M. Jean Louis Masson

    Péage pour les poids lourds sur l'A 31

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 23674 posée par M. Jean Louis Masson

    Problème des files d'attente aux péages de la SANEF

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  4. Question n° 21532 posée par M. Jean Louis Masson

    Saturation du péage autoroutier de Varize sur l'A4

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  5. Question n° 21597 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de paiement des péages autoroutiers

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26913 posée par M. Jean Louis Masson

    Coût du péage autoroutier entre Metz, Boulay et Saint-Avold

    La question est caduque

  2. Question n° 26827 posée par M. Jean Louis Masson

    Instauration d'un péage pour les poids lourds sur l'autoroute A31

    La question est caduque

  3. Question n° 25179 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Conditions d'accès au tronçon francilien de l'autoroute A 10

    La question est caduque