Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 16700 posée par M. Roland Courteau

    Tarif des prothèses dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  2. Question n° 16248 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Tarification des prothèses dentaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 22351 posée par Mme Laurence Rossignol

    Marché de la prothèse dentaire

    La question est caduque

  2. Question n° 21331 posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Marché de la prothèse dentaire après la modification de l'article L. 1111-3 du code de la santé publique

    La question est caduque

  3. Question n° 21164 posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Informations relatives aux prothèses dentaires

    La question est caduque

  4. Question n° 21092 posée par Mme Michèle André

    Transparence des prix des prothèses dentaires

    La question est caduque

  5. Question n° 20931 posée par M. Bernard Piras

    Article L. 1111-3 du code de la santé publique

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses