Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 31320 posée par Mme Cécile Goldet

    Comité du travail féminin: insuffisance des moyens de travail

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 31347 posée par Mme Brigitte Gros

    Comité du travail féminin: insuffisance des moyens de travail

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 31054 posée par M. André Meric

    Femmes soutiens de famille, demandeurs d'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 30873 posée par M. Jean Cluzel

    Marché du travail: études statistiques

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 30550 posée par M. Guy Robert

    Allocation forfaitaire pour perte d'emploi: modification de délai

    Réponse du ministère : Travail

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17633 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Centres féminins de préparation à certaines carrières: bilan

    La question est caduque

  2. Question n° 09081 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Femmes interrompant leur activité professionnelle: garantie de l'emploi

    La question est caduque

  3. Question n° 05910 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Femmes interrompant leur activité professionnelle: garantie de l'emploi

    La question est caduque

  4. Question n° 00450 posée par Mme Rolande Perlican

    Situation de l'emploi en Ile-de-France

    La question est caduque

  5. Question n° 00434 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Dégradation de l'emploi des femmes

    La question est caduque