Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 02244 posée par M. Fernand Chatelain

    Centre de formation professionnelle des adultes de Bernes-sur-Oise

    Réponse du ministère : Travailleurs manuels et immigrés

  2. Question n° 29375 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignants du titre de la formation professionnelle: définition du type de contrat

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 17424 posée par M. Charles de Cuttoli

    MGEN : remboursement des frais médicaux engagés à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 19072 posée par M. Philippe Adnot

    Réduction des moyens humains et financiers mis à la disposition des associations pour la formation professionnelle des adultes sans allégement corrélatif de leurs missions

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 15608 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation des formateurs indépendants rémunérés à la vacation

    Réponse du ministère : Travail

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08200 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Evry: situation du centre de réadaptation professionnelle de Beauvoir

    La question a été retirée

  2. Question n° 09728 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Evry: situation du centre de réadaptation professionnelle de Beauvoir (Essonne)

    La question a été retirée