Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 19161 posée par M. Jean Colin

    Travaux sur l'autoroute A6

    Réponse du ministère : Urbanisme

  2. Question n° 19831 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Autoroutes d'accès à Paris en cas d'accident

    Réponse du ministère : Urbanisme

  3. Question n° 20033 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Animation des aires d'arrêt des autoroutes: crédits

    Réponse du ministère : Urbanisme

  4. Question n° 20456 posée par M. Albert Voilquin

    Autoroutes: développement des services aux usagers

    Réponse du ministère : Urbanisme

  5. Question n° 21002 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Information sur les autoroutes

    Réponse du ministère : Urbanisme

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16144 posée par M. Stéphane Bonduel

    Panneaux publicitaires sur autoroutes: réglementation

    La question est caduque

  2. Question n° 20937 posée par M. Maurice Janetti

    Autoroute A8: sécurité des usagers

    La question est caduque

  3. Question n° 24916 posée par M. Henri Goetschy

    Signalisation sur les autoroutes

    La question est caduque

  4. Question n° 28450 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Réalisation de l'autoroute entre Paris, Chaumont et Mulhouse

    La question est caduque