Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 26706 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Protection des zones forestières le long des autoroutes

    Réponse du ministère : Urbanisme

  2. Question n° 26454 posée par M. Charles Beaupetit

    Loir et Cher: coordination des implantations d'aménagements structurels d'importance nationale

    Réponse du ministère : Urbanisme

  3. Question n° 25690 posée par M. José Balarello

    Doublement de certains tronçons de l'autoroute A8

    Réponse du ministère : Urbanisme

  4. Question n° 25334 posée par M. Roland Courteau

    Allègement des charges des entreprises de transport routier

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 25155 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Doublement de l'autoroute A13 d'Orgeval à Nanterre (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Urbanisme

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28450 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Réalisation de l'autoroute entre Paris, Chaumont et Mulhouse

    La question est caduque

  2. Question n° 24916 posée par M. Henri Goetschy

    Signalisation sur les autoroutes

    La question est caduque

  3. Question n° 20937 posée par M. Maurice Janetti

    Autoroute A8: sécurité des usagers

    La question est caduque

  4. Question n° 16144 posée par M. Stéphane Bonduel

    Panneaux publicitaires sur autoroutes: réglementation

    La question est caduque