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283 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 247 trouvées
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Question n° 27216 posée par M. Bernard Michel Hugo
Cantines scolaires: personnel de surveillance
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 27944 posée par Mme Brigitte Gros
Cantines scolaires: personnel de surveillance
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 29816 posée par M. Louis Virapoulle
Gratuité des cantines scolaires dans les départements d'outre-mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
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Question n° 31178 posée par M. Henri Caillavet
Fermeture d'une école rurale: problèmes de cantine
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 07672 posée par M. Josselin de Rohan
Interdiction de consommation de viande de porc dans les cantines scolaires de Marseille
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 24685 posée par M. Philippe Marini
Plan antibruit pour les cantines, préaux ou crèches
La question est caduque
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Question n° 10156 posée par M. Philippe Madrelle
Mise en conformité des cantines scolaires
La question est caduque
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Question n° 20791 posée par M. André Dulait
Dispositions réglementaires relatives aux prix des cantines scolaires
La question est caduque
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Question n° 22383 posée par M. André Dulait
Dispositions réglementaires relatives au prix des cantines scolaires
La question est caduque
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Question n° 22609 posée par M. Ambroise Dupont
Cantines scolaires et révision des aides à la scolarité
La question est caduque