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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 07672 posée par M. Josselin de Rohan
Interdiction de consommation de viande de porc dans les cantines scolaires de Marseille
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 13704 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Financement des frais de demi-pension des enfants scolarisés
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 13856 posée par M. Gérard César
Equilibre financier des cantines scolaires
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 13904 posée par M. Gérard Roujas
Equilibre budgétaire des cantines scolaires
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 21317 posée par M. Jean-Pierre Camoin
Tarification des demi-pensions dans les établissements d'enseignement secondaire
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25126 posée par M. Thierry Repentin
Régime juridique de la garde des élèves dans l'enseignement primaire lors de la pause méridienne
La question est caduque
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Question n° 22206 posée par M. Yves Détraigne
Suppression des « remises de principe » dans les cantines scolaires aux familles nombreuses
La question est caduque
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Question n° 25140 posée par M. Yves Détraigne
Suppression des « remises de principe » dans les cantines scolaires aux familles nombreuses
La question est caduque