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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 26342 posée par M. Jean Cluzel
Sécurité sur les routes à deux et trois voies
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 26956 posée par M. Jean Cluzel
Cures thermales: plafond de ressources pour l'obtention des prestations supplémentaires
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 27950 posée par M. Jean Cluzel
Coordination des régimes sociaux métropole DOM- TOM
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 28463 posée par M. Jean Cluzel
Réforme hospitalière: réduction ou suppression du ticket modérateur
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 28465 posée par M. Jean Cluzel
Généralisation de la sécurité sociale: transfert à l'assurance personnelle
Réponse du ministère : Santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 26343 posée par M. Jean Cluzel
Glissières de sécurité sur les routes: rapport coût-efficacité
La question a été retirée
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Question n° 00322 posée par M. Jean Cluzel
Remboursement des médicaments dont le contrôle médical n'accepte pas le remboursement
La question est caduque
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Question n° 02366 posée par M. Jean Cluzel
Entreprises commerciales individuelles: couverture sociale et justice fiscale
La question est caduque
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Question n° 03027 posée par M. Jean Cluzel
Assurance-maladie des agents des collectivités locales: paiement de cotisations sur les heures supplémentaires
La question est caduque
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Question n° 12865 posée par M. Jean Cluzel
Reconsidération du forfait hospitalier
La question a été retirée