Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 02381 posée par Mme Béatrice Descamps

    Statut juridique des "roller skaters"

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  2. Question n° 20695 posée par M. André Bohl

    Port de la ceinture de sécurité aux places arrière de véhicules et clubs sportifs

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  3. Question n° 20573 posée par M. Edouard Le Jeune

    Difficultés rencontrées par les familles et les clubs sportifs en raison de l'obligation d'utiliser des systèmes de sécurité pour les enfants transportés

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 20517 posée par M. André Voisin

    Obligation d'utiliser des sièges spéciaux pour le transport d'enfants : difficultés rencontrées par les associations sportives

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 20184 posée par M. Jean Grandon

    Port de la ceinture de sécurité aux places arrière des véhicules

    Réponse du ministère : Transports

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10346 posée par M. Rémi Herment

    Signalisation des épreuves sportives

    La question est caduque