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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 15878 posée par Mme Gisèle Printz
Gynécologie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 23948 posée par M. Bernard Angels
Institution et montant de la contribution des services de distribution d'eau dans le projet de loi sur l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 09545 posée par M. Jean Louis Masson
Centres hospitaliers régionaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 10256 posée par M. Bernard Angels
Champ de compétences des agences régionales de santé
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 10529 posée par M. Jean-Luc Fichet
Projet de loi "Indemnisation essais nucléaires"
Réponse du Ministère de la défense
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 26196 posée par M. Serge Mathieu
Projet de loi sur les chèques-vacances
La question a été retirée
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Question n° 17387 posée par M. Jean Louis Masson
Projet de réforme des collectivités territoriales
La question est caduque
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Question n° 17699 posée par M. Michel Boutant
Mécontentement des psychiatres hospitaliers
La question est caduque
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Question n° 19045 posée par M. François Marc
Rôle des départements dans le développement touristique français
La question est caduque
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Question n° 20516 posée par M. René Beaumont
Non-application de la « prime de partage de la valeur ajoutée » aux salariés des coopératives agricoles
La question est caduque