Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 26706 posée par M. Georges Berchet

    Haute-Marne: effectifs en personnel de santé scolaire

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 27922 posée par M. Roger Boileau

    Service social et de la santé scolaire de Meurthe-et-Moselle: situation

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 28742 posée par M. Franck Sérusclat

    Service médico-social scolaire: insuffisance des effectifs

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 29137 posée par M. René Tinant

    Assistantes sociales scolaires: situation

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 30738 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Seine-Saint-Denis: insuffisance des effectifs du service social et de santé scolaire

    Réponse du ministère : Santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 28416 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Situation de la médecine scolaire dans le Pas-de-Calais

    La question est caduque