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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 24518 posée par M. Jean Louis Masson
Projet de mur antibruit à hauteur de la commune de Failly
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 23362 posée par M. Jean Louis Masson
Projet de mur antibruit à hauteur de la commune de Failly
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 19442 posée par M. Stéphane Le Rudulier
Nuisances sonores dues au passage de l'autoroute A7 au sein de la commune de Rognac
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 07920 posée par M. Alain Houpert
Situation des communes non répertoriées dans les cartographies de bruit
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 07848 posée par M. Jean Louis Masson
Terres agricoles et eaux de pluie s'écoulant d'une autoroute
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27072 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation en matière de bruit le long des autoroutes
La question est caduque
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Question n° 24599 posée par M. Robert Vizet
Augmentation des nuisances sonores à Palaiseau (Essonne)
La question est caduque
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Question n° 23962 posée par M. Roland Courteau
Nuisances phoniques à proximité des autoroutes
La question est caduque
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Question n° 02579 posée par M. Philippe Machefer
Bouafle (Yvelines): nuisances
La question est caduque