Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 13292 posée par M. François Grosdidier

    Avenir de la caserne Ney à Metz

    Réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 07528 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Fiscalité appliquée à la rénovation ou à la construction de casernes de gendarmerie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 19410 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Vétusté des casernes militaires

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 01734 posée par M. Philippe Machefer

    Saint-Nom-la-Bretêche: construction d'une caserne de gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 34495 posée par M. Roger Poudonson

    Construction de casernes de gendarmerie: crédits

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23419 posée par Mme Anne Ventalon

    Difficultés rencontrées par les communes dans le financement de la construction d'un centre de secours

    La question est caduque

  2. Question n° 12078 posée par Mme Patricia Bordas

    Maintien du 126e régiment d'infanterie à Brive

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.