Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 26767 posée par M. Roger Poudonson

    Pré-retraite: abaissement de l'âge

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 32334 posée par M. Roger Poudonson

    Collège Berthelot de Calais: situation des enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 01219 posée par M. Roger Poudonson

    Indemnités de chômage pour intempéries: régime fiscal

    Réponse du ministère : Solidarité

  4. Question n° 02260 posée par M. Roger Poudonson

    Situation des chômeurs privés d'indemnités

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 02601 posée par M. Roger Poudonson

    Médaille d'honneur du travail: conditions d'attribution

    Réponse du ministère : Travail

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02464 posée par M. Roger Poudonson

    Médaille d'honneur du travail: périodes de chômage

    La question a été retirée

  2. Question n° 14726 posée par M. Roger Poudonson

    Médaille du travail: attributions

    La question est caduque