Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 25943 posée par M. Jean Cluzel

    Programme "Saumon-Atlantique" travaux sur l'Allier

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 28638 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Camping nautique en rivière: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 10602 posée par M. René Jager

    Typologie des zones humides (étude)

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 14163 posée par M. Marcel Vidal

    Contrats de rivière: révision de l'enveloppe budgétaire

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 19141 posée par M. Alain Pluchet

    Réglementation de la vitesse des navires sur la Seine

    Réponse du ministère : Mer

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15314 posée par M. Jacques Braconnier

    Conséquences de la prolifération des ballastières

    La question est caduque

  2. Question n° 25986 posée par M. François Marc

    Entretien chimique des étangs

    La question est caduque

  3. Question n° 09160 posée par M. Pierre Cuypers

    Classement écologique de la rivière Ourcq

    La question est caduque