Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 14163 posée par M. Marcel Vidal

    Contrats de rivière: révision de l'enveloppe budgétaire

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 18571 posée par M. Marcel Vidal

    Développement des contrats de rivière

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 19319 posée par M. Marcel Vidal

    Protection de la rivière la Lergue (Hérault)

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 21628 posée par M. Marcel Vidal

    Engagement financier de l'Etat au titre des contrats de rivière

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 23896 posée par M. Marcel Vidal

    Rôle des agences de bassin

    Réponse du ministère : Environnement

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26603 posée par M. Marcel Vidal

    Qualité des eaux de la Lergue (Hérault)

    La question est caduque

  2. Question n° 26605 posée par M. Marcel Vidal

    Encadrement financier des contrats de rivière

    La question est caduque

  3. Question n° 33566 posée par M. Marcel Vidal

    Dépollution des rives du lac du Salagou

    La question est caduque