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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 110 trouvées
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Question n° 23421 posée par M. Christian Bilhac
Lutter contre la présence de polystyrène expansé dans l'environnement
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 23005 posée par Mme Laurence Garnier
Conséquences des déchets ingérés par les ruminants
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 18933 posée par M. Bernard Bonne
Hausse de la taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 08406 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Gestion des digestats de méthanisation
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 07227 posée par M. Emmanuel Capus
Encadrement et gestion des digestats de la méthanisation
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 10189 posée par Mme Vivette Lopez
Décharges sauvages et moyens mis à la disposition des maires
La question est caduque
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Question n° 08001 posée par Mme Vivette Lopez
Décharges sauvages et moyens mis à la disposition des maires
La question est caduque
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Question n° 26717 posée par M. Jean Louis Masson
Distance d'éloignement des maisons par rapport à un champ d'épandage des boues de station d'épuration
La question est caduque
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Question n° 39606 posée par M. Georges Mouly
Traitement des déchets en France
La question est caduque
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Question n° 18017 posée par M. Daniel Percheron
Recyclage des déchets plastiques
La question est caduque